Mairie de Nazelles-Negron
Menu principale Aller au contenu Menu secondaire

Mentions légales

Ville de Nazelles-Negron

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

HÉBERGEUR

  • SOS DATA
  • 22 Rue de Bignoux, 86000 Poitiers
  • Téléphone : 09 74 76 15 57
  • Adresse électronique (E-Mail) : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

CRÉDITS PHOTO :

Mairie de Nazelles-Negron

Pixabay

Thenounproject

Freepik

AVERTISSEMENTS :

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La commune de Nazelles-Negron ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.

Tout visiteur du site https://www.nazellesnegron.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de Nazelles-Negron décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Nazelles-Negron, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://www.nazellesnegron.fr
  • Dans les autres cas, et notamment :
    • si vous souhaitez afficher le logo de la commune de Nazelles-Negron ;
    • si le contenu du site https://www.nazellesnegron.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
    • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site https://www.nazellesnegron.fr n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse de la commune de Nazelles-Negron par :

  • par mail via le formulaire de contact 
  • par courrier :  Mairie de Nazelles-Negron - Rue Louis Viset, 37530 Nazelles-Négron

La commune de Nazelles-Negron dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la commune de Nazelles-Negron cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la commune de Nazelles-Negron se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. la commune de Nazelles-Negron ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

DÉCLARATION À LA CNIL :

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant ».

DROITS D’AUTEURS ET COPYRIGHT

© Droits d’auteurs 2019 : tous droits réservés à la commune de Nazelles-Negron

Mise en ligne le : Août 2019

Le site https://www.nazellesnegron.fr/ est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la commune de Nazelles-Negron. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.